Déclaration d’Écoconception pour Contributions Indirectes En Ligne (CIEL)

Mon organisation dans le fichier principal s’inscrit dans une démarche d’écoconception visant à réduire les impacts environnementaux. À cette fin, cette déclaration a été rédigée dans le cadre de la mise en œuvre du référentiel général de l’écoconception des services numériques (version 2024). Le référentiel général de l’écoconception des services numériques, document réalisé par l’Arcep et l’Arcom, en collaboration avec l’ADEME, la DINUM, la CNIL et l’Inria, est disponible sur le site web de l’Arcep : https://www.arcep.fr/demarches-et-services/professionnels/referentiel-general-ecoconception-services-numeriques.html

Sa mise en œuvre poursuit quatre objectifs principaux :

1. Concevoir des services numériques plus durables permettant d’allonger la durée de vie des terminaux ;
2. Promouvoir une démarche de sobriété environnementale face aux stratégies de captation de l’attention de l’utilisateur pour des usages en ligne avec les objectifs environnementaux internationaux ;
3. Diminuer les ressources informatiques mobilisées, optimiser le trafic de données et la sollicitation des infrastructures numériques ;
4. Accroître le niveau de transparence sur l’empreinte environnementale du service numérique.

L’audit de conformité le 1 mai 2024, révèle que 33% des critères du référentiel sont respectés pour le site example.gouv.fr. Le dernier audit du 7 juillet 2020 présentait un score de 39%.

Score par thématique

Déclaration pour chaque critère

Critère : 1.1

Le service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a été évalué favorablement en termes d’utilité en tenant compte de Norme 1, Norme 2.

En effet, le service devrait permettre de : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 1.2

Les cibles utilisatrices du service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) ont été identifiées en procédant à Mon étude 1, Mon étude 2, Mon étude 3.

Ainsi, les cibles utilisatrices du service sont : les Agents, les gens sympas.

En cohérence, le service numérique répond à leurs besoins puisque présentant les fonctionnalités suivantes : Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3

Critère : 1.3

Personnes référentes en écoconception numérique pour le service :

Jeanne Dupond

• Poste : Big chief
• Service: Comptabilité

Jean Cochin

• Poste : Stagiaire
• Service: Photocopieuse

Critère : 1.4

Pour ce faire, des audits réguliers sont réalisés tous les 1er de chaque mois pour améliorer en continu la performance environnementale du service.

Critère : 1.5

L’empreinte environnementale du service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a été évaluée le 18 juin 2025 en suivant la méthode de quantification d’impact ACV Numérique.

Ainsi, les indicateurs environnementaux suivants ont pu être calculés :

• Empreinte carbone : 10 kgCO2e
• Consommation d’énergie : 10 MJ
• Consommation en ressources abiotiques minérales/métaux : 10 KgSbeq
• Consommation en eau bleue : 10 m3 eq.

Critère : 1.6

Le service numérique collecte des données afin de répondre aux besoins de Matomo, Datahog.

Il ne comporte pas de collecte de métadonnées à des fins publicitaires / Il collecte des métadonnées à des fins publicitaires, sous réserve du consentement explicite et éclairé de l’utilisateur, puisqu’il s’agit d’une démarche essentielle pour les fonctionnalités suivantes Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3

Accès à la page de Mentions légales : Mentions Légales .

Critère : 1.7

Afin d’assurer la sécurité des données du service, des mécanismes cryptographiques sont mis en place. Le choix s’est orienté vers les technologies technology 1, technology 2

Après une analyse des risques de sécurité informatique du service et de l’empreinte environnementale associée, dont voici les contours publics : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 1.8

Le service numérique publie total de son code en opensource, sous la licence MIT.

Des efforts sont déployés pour favoriser l’ouverture et le partage des ressources du service en opensource comme le montre les actions suivantes : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.1

• Processeur minimum : 18
• Mémoire vive minimum : 8Mb

Évolution à venir sur la configuration matérielle minimum à partir de [date + 2 ans] 30 Août 2024 : Texte

Critère : 2.2

Caractéristiques matérielles et logicielles de l’équipement ancien qui permet de faire fonctionner le service : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.3

Connexion internet minimum : 10 Mb/s

Critère : 2.4

• Prérequis logiciels / Configuration logicielle minimum : Item 1, Item 2
• Évolutions à venir sur la configuration logicielle minimum : Item 1, Item 2

Critère : 2.5

• Le service numérique s’appuie sur un affichage dynamique : Eléments 1, Eléments 2
• Type d’interface compatible : Item
• Tailles d’affichage supportées par le service : Item
• Détail des tests réalisés : Item

Critère : 2.6

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a procédé à une revue de code et de conception pour réduire le coût environnemental du service.

Critère : 3.1

Le développement du backend et frontend du service numérique repose sur différents frameworks. Ils s’inscrivent dans la droite ligne de la démarche d’écoconception du service, comme le montre les éléments suivants :

Le framework Framework 1 respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Les composants de l’architecture, internes [Item1 Item 2] et externes [Item1 Item 2] respectent également les principes d’écoconception que sont [à compléter].

Le framework Framework 2 respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Les composants de l’architecture, internes et externes respectent également les principes d’écoconception que sont [à compléter].

Critère : 3.3

Afin de prévenir les risques d’obsolescence et de limiter le besoin en mise à jour ou modernisation, le service numérique repose sur des protocoles pérennes et adaptés à ses fonctionnalités.

En particulier :

• Le service numérique est accessible en IPV6 (et en IPV4)
• Le service numérique repose sur le protocole HTTPS
• La version de TLS utilisée doit prendre en charge la version la plus récente, c’est-à-dire [à compléter - à l’heure de rédaction de ce document, il s’agit de : TLS v1.3] [etc]

Critère : 3.4

La politique de mises à jour du service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) intègre également des principes d’écoconception afin de prévenir tout risque d’obsolescence logicielle et de limiter les mises à jour aux stricts besoins du service.

Les actions suivantes sont en particulier mises en place :

• Le service numérique commercialisé avec le terminal [à compléter] sera mis à jour pendant toute la durée de vie du produit matériel, estimée à [à compléter]
• Les mises à jour évolutives non nécessaire à la conformité du service [ou du terminal associé] sont proposées indépendamment des mises à jour essentielles, et de façon transparente. Celles-ci n’ont pas d’incidences négatives sur le fonctionnement du service. [si pertinent] Le service propose également une version « Long Term support ».
• Le service numérique propose comme principaux types de mises à jour : [à compléter]. Il favorise ainsi les mises à jour incrémentielles / la séparation du code binaire.

Critère : 3.7

Les environnements de développement, de préproduction ou de test sont désactivés la nuit, sur les plages horaires où ils sont inutilisés / Le service numérique utilise des environnements de développement, de préproduction ou de test mutualisés : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.5

L’interface du service numérique s’appuie majoritairement sur des composants fonctionnels.

L’utilisation des composants non natifs est justifiée au regard de : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.6

Le service numérique n’intègre pas de contenu vidéo, audio et animé à titre purement décoratif.

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Critère : 4.7

En cohérence avec les cibles utilisatrices identifiées et l’impact environnemental différencié des contenus audiovisuels, les choix suivants de recours au texte, à l’image, l’audio ou la vidéo ont été effectués : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.12

L’évaluation environnementale du service met en lumière ces fonctionnalités comme ayant un impact environnemental le plus significatif : **Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3. **

Ainsi, lorsque l’utilisateur demande l’accès à ces fonctionnalités par son interface, il est informé de l’impact environnemental de cette fonctionnalité aux moyens de Moyen 1, Moyen 2, Moyen 3, qui met les indicateurs environnementaux suivants : Indicateur 1, Indicateur 2, Indicateur 3

Critère : 4.13

En matière de notifications, le service par défaut prévoit 3 tous les jours.

L’utilisateur a bien la possibilité de désactiver ou de réduire les notifications du service : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.15

Le service numérique permet également à l’utilisateur de connaître l’impact environnemental de son usage, en lien avec les recommandations [de la recommandation de l’Arcom quant à l’information des consommateurs par les services de télévision, les services de médias audiovisuels à la demande et les services de plateforme de partage de vidéos / du « Référentiel par catégorie de produit » de l’ADEME / autre référentiel reconnu par la puissance publique].

L’utilisateur a accès à un mode [d’usage/d’affichage] de type « sobriété énergétique » [par défaut / via son interface utilisateur principale] qui comprend les caractéristiques suivantes [à détailler].

Critère : 5.2

• Présence de résolutions multiples : oui
• Politique de paramétrage de la qualité, lors de l’enregistrement des images : oui

Critère : 5.3

• Définitions proposées selon les types de terminaux : 18k
• Description mode « économie de données » / « sobriété énergétique » : Ma description

Critère : 5.4

• Codec(s) vidéo et audio utilisé(s) pour chaque définition vidéo : Codec 1, Codec 2
• Type d’encodage vidéo : h264, h265
• Type d’encodage audio : mp3, wave

Critère : 5.5

• Emplacement et fonctionnement du mode « écoute seule » : Très bien paramétré, trop long à expliquer, donc j’écris un commentaire court.

Critère : 5.6

• Codec(s) audio utilisé(s) : Codec 1, Codec 2

Critère : 5.7

• Stratégie de compression des documents : Je m’en remet au référent accessibilité, car il est super sympa. Et on rigole bien

Critère : 6.1

• Poids des ressources maximum astreint par écran : 100kb
• Nombre de requêtes serveurs maximum astreinte par écran : 2

Critère : 6.2

Le service numérique a mis en place une stratégie de cache, optimisée au regard du type de contenu, du contexte d’application et des scénarios d’usage.

En voici les principaux contours côté terminal : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 7.1

Le service numérique a mis en place une stratégie de cache, optimisée au regard du type de contenu, du contexte d’application et des scénarios d’usage.

En voici les principaux contours côté serveurs : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 7.4

Le service repose sur une blockchain qui utilise l’algorithme de consensus suivant : Consensus 1, Consensus 2.

Le choix de la technologie utilisée minimise l’impact environnemental du service puisque : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 8.1

• L’hébergement du service est assuré par Bertrand Keller International.
• Cet hébergeur est signataire du Code de Conduite sur les Datacentres.

Il a par ailleurs pris les engagements suivant pour diminuer son empreinte environnementale : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 8.2

L’engagement écologique de l’hébergeur repose également sur une politique de gestion durable des équipements.

Afin de diminuer l’impact environnemental des équipements nécessaires à l’hébergement, les actions suivantes ont été entreprises :

• Communication sur la durée de vie moyenne de son parc d’équipements : Texte
• Informations sur l’impact environnemental de l’achat de ces équipements : Texte
• Politique d’achat durable : Texte
• Actions pour optimiser la phase d’usage des équipements : Texte
• Actions pour optimiser la fin de vie des équipements (recyclage, réutilisation, reconditionnement) : Texte

Critère : 8.3

L’hébergement fournit les indicateurs suivants sur son efficacité énergétique :

• PUE (Power Usage Effectiveness) réel ou by design: 0

Critère : 8.4

L’hébergement fournit les indicateurs suivants sur son utilisation d’eau :

• WUE (Water Usage Effectiveness) réel ou by design: 0

Critère : 8.5

Le mix énergétique de l’hébergement du service numérique est documenté et présente une consommation d’énergie renouvelable majoritaire comme l’attestent les données suivantes :

• Quantité annuelle d’énergie contractualisée : 1000.
  • part de PPA sur le réseau français, mais hors site : 10
  • part autoconsommation (potentiellement par PPA ou support complet des coûts de capital et autres) : 10.
  • part des garanties d’origines : 10.
• REF (Renewable Energy Factor) : 10.
• Part d’énergie part carbone : 10.

Critère : 8.6

• L’hébergement du service est situé dans les villes : Bourg-en-Bresse, Neufchâteau
• L’intensité carbone du mix énergétique du pays où sont localisés l’hébergement est estimé à 20 CO₂eq/kWh d’après https://example.com .
• Il s’agit d’une valeur conforme à la trajectoire SBTi (Science-based Target Initiative) de réduction des émissions de gaz à effet de serre requise par l’accord de Paris.
• Il s’agit également du pays où la majorité des utilisateurs du service sont situés.

Critère : 8.7

L’hébergeur du service numérique a mis en place un système de récupération et de réutilisation de la chaleur fatale. Ce système permet de récupérer 1000000 Wh en pleine capacité.

Critère : 8.10

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) décale les (sauvegarde, mises à jour, entraînement…) en fonction de la disponibilité de l’énergie électrique et de sa carbonation, de la charge du réseau internet et éventuellement en fonction de la disponibilité des ressources de calcul quand cela est pertinent.

Plus en détails, les paramétrages suivants ont été mis en place :

• Prise en compte des tensions sur l’approvisionnement énergétique : Oui
• Prise en compte de la disponibilité des ressources calculs : Oui
• Prise en compte des pics de sollicitation des réseaux : Oui

Critère : 9.1

L’inclusion d’une phase d’entraînement pour le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) est justifiée par le besoin des cibles utilisatrices les Agents, les gens sympas.

Ainsi, les fonctionnalités Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3 pour y répondre ne pouvaient être développées de façon optimale avec la recherche classique sans phase d’entraînement.

Les principaux gains pour les utilisateurs sont : Gains 1, Gains 2, Gains 3.

En conséquence, la fréquence d’entraînement ne dépassera pas : 3 fois tous les jours.

Critère : 9.2

Un état de l’art a été réalisé pour choisir la méthode d’apprentissage la plus sobre dont voici les principaux contours publics Méthode 1, Méthode 2, Méthode 3.

En cohérence, la méthode d’entraînement choisie comprend les caractéristiques suivantes Caractéristique 1, Caractéristique 2, Caractéristique 3.

Il s’agit de la méthode la plus sobre disponible pour réponse au besoin actuel selon les connaissances et l’état de la recherche actuel.

Critère : 9.3

Sur la base de l’état de l’art des modèles d’entraînement existant, le service numérique n’utilise pas un modèle préexistant (déjà entraîné ou pré-entraîné), en raison de Lorem.

Par ailleurs, les indicateurs suivants ont été mis en place pour adapter et jauger la quantité d’entraînement nécessaire aux réels besoins : Indicateurs 1, Indicateurs 2

Critère : 9.4

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) intègre les enjeux de sobriété pour la gestion des données nécessaire à la phase d’entraînement.

Ainsi, les actions suivantes sont mises en place :

• Utilisation de bases de données existantes : Item
• Limitation de la captation de nouvelles données : Item
• Système de mise en cache et de compression : Item

Critère : 9.5

Le service a défini les paramètres suivants de déclenchement des mises à jour des modèles algorithmiques : Lorem

Des indicateurs de suivi ont été mis en place pour ajuster ces fréquences : Lorem

Il s’agit de l’option la plus frugale puisque : Lorem