Déclaration d’Écoconception pour Contributions Indirectes En Ligne (CIEL)

Le service Mon organisation dans le fichier principal s’inscrit dans une démarche d’écoconception visant à réduire les impacts environnementaux. À cette fin, cette déclaration a été rédigée dans le cadre de la mise en œuvre du référentiel général de l’écoconception des services numériques (version 2024).

Le Référentiel Général de l’Écoconception des Services Numériques (RGESN), document réalisé par l’Arcep et l’Arcom, en collaboration avec l’ADEME, la DINUM, la CNIL et l’Inria, est disponible sur le site web de l’Arcep : https://www.arcep.fr/demarches-et-services/professionnels/referentiel-general-ecoconception-services-numeriques.html

Sa mise en œuvre poursuit quatre objectifs principaux :

1. Concevoir des services numériques plus durables permettant d’allonger la durée de vie des terminaux ;
2. Promouvoir une démarche de sobriété environnementale face aux stratégies de captation de l’attention de l’utilisateur pour des usages en ligne avec les objectifs environnementaux internationaux ;
3. Diminuer les ressources informatiques mobilisées, optimiser le trafic de données et la sollicitation des infrastructures numériques ;
4. Accroître le niveau de transparence sur l’empreinte environnementale du service numérique.

L’audit de conformité le 1 mai 2024, révèle que 60% des critères du référentiel sont respectés pour le site example.gouv.fr.

Le dernier audit du 7 juillet 2020 présentait un score de 41%.

Score par thématique

Déclaration pour chaque critère

Critère : 1.1 - Le service numérique a-t-il été évalué favorablement en termes d’utilité en tenant compte de ses impacts environnementaux ?

Le service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a été évalué favorablement en termes d’utilité en tenant compte de Norme 1, Norme 2.

En effet, le service devrait permettre de : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 1.2 - Le service numérique a-t-il défini ses cibles utilisatrices, les besoins métiers et les attentes réelles des utilisateurs cibles ?

Les cibles utilisatrices du service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) ont été identifiées en procédant à Mon étude 1, Mon étude 2, Mon étude 3.

Ainsi, les cibles utilisatrices du service sont : les Agents, les gens sympas.

En cohérence, le service numérique répond à leurs besoins puisque présentant les fonctionnalités suivantes : Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3

Critère : 1.3 - Le service numérique a-t-il au moins un référent identifié en écoconception numérique ?

My intro text

Personnes référentes en écoconception numérique pour le service :

Jeanne Dupond

• Poste : Big chief
• Service: Comptabilité

Jean Cochin

• Poste : Stagiaire
• Service: Photocopieuse

My outro text

Critère : 1.4 - Le service numérique réalise-t-il régulièrement des revues pour s’assurer du respect de sa démarche d’écoconception ?

Pour ce faire, des audits réguliers sont réalisés tous les 1er de chaque mois pour améliorer en continu la performance environnementale du service.

Critère : 1.5 - Le service numérique s’est-il fixé des objectifs en matière de réduction ou de limitation de ses propres impacts environnementaux ?

L’empreinte environnementale du service Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a été évaluée le 18 juin 2025 en suivant la méthode de quantification d’impact ACV Numérique.

Ainsi, les indicateurs environnementaux suivants ont pu être calculés :

• Empreinte carbone : 10 kgCO2e
• Consommation d’énergie : 10 MJ
• Consommation en ressources abiotiques minérales/métaux : 10 KgSbeq
• Consommation en eau bleue : 10 m3 eq.

Critère : 1.6 - Le service numérique collecte-t-il la donnée de façon responsable et raisonnée ?

Le service numérique collecte des données afin de répondre aux besoins de Matomo, Datahog.

Il ne comporte pas de collecte de métadonnées à des fins publicitaires / Il collecte des métadonnées à des fins publicitaires, sous réserve du consentement explicite et éclairé de l’utilisateur, puisqu’il s’agit d’une démarche essentielle pour les fonctionnalités suivantes Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3

Accès à la page de mentions légales : Mentions Légales .

Critère : 1.7 - Le service a-t-il recours à un niveau de chiffrement adapté à ses besoins ?

Afin d’assurer la sécurité des données du service, des mécanismes cryptographiques sont mis en place. Le choix s’est orienté vers les technologies technology 1, technology 2

Après une analyse des risques de sécurité informatique du service et de l’empreinte environnementale associée, dont voici les contours publics : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 1.8 - Le service numérique a-t-il mis en place des efforts d’open source ?

Le service numérique publie total de son code en opensource, sous la licence MIT.

Des efforts sont déployés pour favoriser l’ouverture et le partage des ressources du service en opensource comme le montre les actions suivantes : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.1 - Le service numérique a-t-il défini la liste des profils de matériel que les utilisateurs vont pouvoir employer pour y accéder ?

• Processeur minimum : 18
• Mémoire vive minimum : 8Mb

Évolution à venir sur la configuration matérielle minimum à partir du 30 Août 2024 : Texte

Critère : 2.2 - Le service numérique est-il utilisable sur d’anciens modèles de terminaux ?

Caractéristiques matérielles et logicielles de l’équipement ancien qui permet de faire fonctionner le service : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.3 - Le service numérique est-il utilisable via une connexion bas débit ou hors connexion ?

Connexion internet minimum : 10 Mb/s

Critère : 2.4 - Le service numérique est-il utilisable sur d’anciennes versions du systèmes d’exploitation et navigateurs web ?

• Prérequis logiciels / Configuration logicielle minimum : Élément 1, Élément 2
• Évolutions à venir sur la configuration logicielle minimum : Élément 1, Élément 2

Critère : 2.5 - Le service numérique s’adapte-t-il à différents types de terminaux d’affichage ?

• Le service numérique s’appuie sur un affichage dynamique : Eléments 1, Eléments 2
• Type d’interface compatible : Élément
• Tailles d’affichage supportées par le service : Élément
• Détail des tests réalisés : Élément

Critère : 2.6 - Le service numérique a-t-il été conçu avec une revue de conception et une revue de code en ayant pour un des objectifs de réduire les impacts environnementaux de chaque fonctionnalité ?

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) a procédé à une revue de code et de conception pour réduire le coût environnemental du service.

Critère : 2.7 - Le service numérique a-t-il prévu une stratégie de maintenance et de décommissionnement ?

Les fonctionnalités du service sont adaptées de façon dynamique dans le cadre de la politique de maintenance et de décommissionnement mis en œuvre pour assurer l’adéquation entre ces fonctionnalités et les besoins utilisateurs.

Critère : 2.8 - Le service numérique impose-t-il à ses fournisseurs de garantir une démarche de réduction de leurs impacts environnementaux ?

En cohérence avec le Guide pratique pour des achats numériques responsables, il a été demandé aux fournisseurs à qui il est fait appel pour l’opération du service de respecter les dispositions suivantes : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.9 - Le service numérique a-t-il pris en compte les impacts environnementaux des composants d’interface prêts à l’emploi utilisés ?

Le service numérique a recours à des composants prêts à l’emploi pour les fonctionnalités suivantes : Élément 1, Élément 2.

Le choix de ces composants a été effectué afin de minimiser leur l’empreinte environnementale, comme l’atteste les éléments suivants : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 2.10 - Le service numérique a-t-il pris en compte les impacts environnementaux des services tiers utilisés lors de leur sélection ?

D’après les informations :

Le service tiers Service 1 ( https://example.fr ) respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Le service tiers Service 2 ( https://example.fr ) respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Critère : 3.1 - Le service numérique repose-t-il sur une architecture, des ressources ou des composants conçus pour réduire leurs propres impacts environnementaux ?

Le développement du backend et frontend du service numérique repose sur différents frameworks. Ils s’inscrivent dans la droite ligne de la démarche d’écoconception du service, comme le montre les éléments suivants :

Le framework Framework 1 respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Les composants de l’architecture, internes [Élément1 Élément 2] et externes [Élément1 Élément 2] respectent également les principes d’écoconception que sont [à compléter].

Le framework Framework 2 respecte les critères d’écoconception suivants :

• Un critère
• Un autre critère

Les composants de l’architecture, internes et externes respectent également les principes d’écoconception que sont [à compléter].

Critère : 3.3 - Le service numérique a-t-il pris en compte l’évolution technique des protocoles ?

Afin de prévenir les risques d’obsolescence et de limiter le besoin en mise à jour ou modernisation, le service numérique repose sur des protocoles pérennes et adaptés à ses fonctionnalités.

En particulier :

• Le service numérique est accessible en IPV6 (et en IPV4)
• Le service numérique repose sur le protocole HTTPS
• La version de TLS utilisée doit prendre en charge la version la plus récente, c’est-à-dire [à compléter - à l’heure de rédaction de ce document, il s’agit de : TLS v1.3] [etc]

Critère : 3.4 - Le service numérique garantit-il la mise à disposition de mises à jour correctives pendant toute la durée de vie prévue des équipements et des logiciels liés au service ?

La politique de mises à jour du service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) intègre également des principes d’écoconception afin de prévenir tout risque d’obsolescence logicielle et de limiter les mises à jour aux stricts besoins du service.

Les actions suivantes sont en particulier mises en place :

• Le service numérique commercialisé avec le terminal [à compléter] sera mis à jour pendant toute la durée de vie du produit matériel, estimée à [à compléter]
• Les mises à jour évolutives non nécessaire à la conformité du service [ou du terminal associé] sont proposées indépendamment des mises à jour essentielles, et de façon transparente. Celles-ci n’ont pas d’incidences négatives sur le fonctionnement du service. [si pertinent] Le service propose également une version « Long Term support ».
• Le service numérique propose comme principaux types de mises à jour : [à compléter]. Il favorise ainsi les mises à jour incrémentielles / la séparation du code binaire.

Critère : 3.7 - Le service numérique optimise-t-il la sollicitation des environnements de développement, de préproduction ou de test en fonction de ses besoins ?

Les environnements de développement, de préproduction ou de test sont désactivés la nuit, sur les plages horaires où ils sont inutilisés / Le service numérique utilise des environnements de développement, de préproduction ou de test mutualisés : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.5 - Le service numérique utilise-t-il majoritairement des composants fonctionnels natifs du système d’exploitation, du navigateur ou du langage utilisé ?

L’interface du service numérique s’appuie majoritairement sur des composants fonctionnels.

L’utilisation des composants non natifs est justifiée au regard de : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.6 - Le service numérique utilise-t-il uniquement du contenu vidéo, audio et animé porteur d’informations ?

Le service numérique n’intègre pas de contenu vidéo, audio et animé à titre purement décoratif.

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Critère : 4.7 - Le service numérique opte-t-il pour les choix les plus sobres entre le texte, l’image, l’audio ou la vidéo, selon les besoins utilisateurs ?

En cohérence avec les cibles utilisatrices identifiées et l’impact environnemental différencié des contenus audiovisuels, les choix suivants de recours au texte, à l’image, l’audio ou la vidéo ont été effectués : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.12 - Le service numérique indique-t-il à l’utilisateur que l’utilisation d’une fonctionnalité a des impacts environnementaux importants ?

L’évaluation environnementale du service met en lumière ces fonctionnalités comme ayant un impact environnemental le plus significatif : Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3.

Ainsi, lorsque l’utilisateur demande l’accès à ces fonctionnalités par son interface, il est informé de l’impact environnemental de cette fonctionnalité aux moyens de Moyen 1, Moyen 2, Moyen 3, qui met les indicateurs environnementaux suivants : Indicateur 1, Indicateur 2, Indicateur 3

Critère : 4.13 - Le service numérique limite-t-il le recours aux notifications, tout en laissant la possibilité à l’utilisateur de les désactiver ?

En matière de notifications, le service par défaut prévoit 3 tous les jours.

L’utilisateur a bien la possibilité de désactiver ou de réduire les notifications du service : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 4.15 - Le service numérique fournit-il à l’utilisateur un moyen de contrôle sur ses usages afin de suivre et de réduire les impacts environnementaux associés ?

Le service numérique permet également à l’utilisateur de connaître l’impact environnemental de son usage, en lien avec les recommandations [de la recommandation de l’Arcom quant à l’information des consommateurs par les services de télévision, les services de médias audiovisuels à la demande et les services de plateforme de partage de vidéos / du « Référentiel par catégorie de produit » de l’ADEME / autre référentiel reconnu par la puissance publique].

L’utilisateur a accès à un mode [d’usage/d’affichage] de type « sobriété énergétique » [par défaut / via son interface utilisateur principale] qui comprend les caractéristiques suivantes [à détailler].

Critère : 5.2 - Le service numérique propose-t-il des images dont le niveau de compression est adapté au contenu et au contexte de visualisation ?

• Présence de résolutions multiples : oui
• Politique de paramétrage de la qualité, lors de l’enregistrement des images : oui

Critère : 5.3 - Le service numérique utilise-t-il, pour chaque vidéo, une définition adaptée au contenu et au contexte de visualisation ?

• Définitions proposées selon les types de terminaux : 18k
• Description mode « économie de données » / « sobriété énergétique » : Ma description

Critère : 5.4 - Le service numérique propose-t-il des vidéos dont le niveau de compression est adapté au contenu et au contexte de visualisation ?

• Codec(s) vidéo et audio utilisé(s) pour chaque définition vidéo : Codec 1, Codec 2
• Type d’encodage vidéo : h264, h265
• Type d’encodage audio : mp3, wave

Critère : 5.5 - Le service numérique propose-t-il un mode « écoute seule » pour ses vidéos ?

• Emplacement et fonctionnement du mode « écoute seule » : Très bien paramétré, trop long à expliquer, donc j’écris un commentaire court.

Critère : 5.6 - Le service numérique propose-t-il des contenus audios dont le mode de compression est adapté au contenu et au contexte d’écoute ?

• Codec(s) audio utilisé(s) : Codec 1, Codec 2

Critère : 5.7 - Le service numérique utilise-t-il un format de fichier adapté au contenu et au contexte d’utilisation pour chaque document ?

• Stratégie de compression des documents : Je m’en remets au référent accessibilité, car il est super sympa. Et on rigole bien

Critère : 6.1 - Le service numérique s’astreint-il à un poids maximum et une limite de requête par écran ?

• Poids des ressources maximum astreint par écran : 100kb
• Nombre de requêtes serveurs maximum astreinte par écran : 2

Critère : 6.2 - Le service numérique utilise-t-il des mécanismes de mises en cache pour la totalité des contenus transférés dont il a le contrôle ?

Le service numérique a mis en place une stratégie de cache, optimisée au regard du type de contenu, du contexte d’application et des scénarios d’usage.

En voici les principaux contours côté terminal : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 7.1 - Le service numérique a-t-il recours à un système de cache serveur pour les données les plus utilisées ?

Le service numérique a mis en place une stratégie de cache, optimisée au regard du type de contenu, du contexte d’application et des scénarios d’usage.

En voici les principaux contours côté serveurs : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 7.4 - Le service numérique s’appuie-t-il sur un mécanisme de consensus qui minimise sa consommation de ressources ?

Le service repose sur une blockchain qui utilise l’algorithme de consensus suivant : Consensus 1, Consensus 2.

Le choix de la technologie utilisée minimise l’impact environnemental du service puisque : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 8.1 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement ayant une démarche de réduction de son empreinte environnementale ?

• L’hébergement du service est assuré par Bertrand Keller International.
• Cet hébergeur est signataire du Code de Conduite sur les Datacentres.

Il a par ailleurs pris les engagements suivant pour diminuer son empreinte environnementale : Voluptate cupidatat adipisicing veniam commodo tempor et nulla ea magna non.

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Critère : 8.2 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement qui fournit une politique de gestion durable des équipements ?

L’engagement écologique de l’hébergeur repose également sur une politique de gestion durable des équipements.

Afin de diminuer l’impact environnemental des équipements nécessaires à l’hébergement, les actions suivantes ont été entreprises :

• Communication sur la durée de vie moyenne de son parc d’équipements : Texte
• Informations sur l’impact environnemental de l’achat de ces équipements : Texte
• Politique d’achat durable : Texte
• Actions pour optimiser la phase d’usage des équipements : Texte
• Actions pour optimiser la fin de vie des équipements (recyclage, réutilisation, reconditionnement) : Texte

Critère : 8.3 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont le PUE (Power Usage Effectiveness) est minimisé ?

L’hébergement fournit les indicateurs suivants sur son efficacité énergétique :

• PUE (Power Usage Effectiveness) réel ou by design: 0

Critère : 8.4 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont son WUE (Water Usage Effectiveness) est minimisé ?

L’hébergement fournit les indicateurs suivants sur son utilisation d’eau :

• WUE (Water Usage Effectiveness) réel ou by design: 0

Critère : 8.5 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont la consommation d’électricité est majoritairement d’origine renouvelable ?

Le mix énergétique de l’hébergement du service numérique est documenté et présente une consommation d’énergie renouvelable majoritaire comme l’attestent les données suivantes :

• Quantité annuelle d’énergie contractualisée : 1000.
  • part de PPA sur le réseau français, mais hors site : 10
  • part autoconsommation (potentiellement par PPA ou support complet des coûts de capital et autres) : 10.
  • part des garanties d’origines : 10.
• REF (Renewable Energy Factor) : 10.
• Part d’énergie part carbone : 10.

Critère : 8.6 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont la localisation géographique est cohérente avec ses activités et qui minimise son empreinte environnementale ?

• L’hébergement du service est situé dans les villes : Bourg-en-Bresse, Neufchâteau
• L’intensité carbone du mix énergétique du pays où sont localisés l’hébergement est estimé à 20 CO₂eq/kWh d’après https://example.com .
• Il s’agit d’une valeur conforme à la trajectoire SBTi (Science-based Target Initiative) de réduction des émissions de gaz à effet de serre requise par l’accord de Paris.
• Il s’agit également du pays où la majorité des utilisateurs du service sont situés.

Critère : 8.7 - Le service numérique utilise-t-il un hébergement qui récupère la chaleur fatale produite par les serveurs ?

L’hébergeur du service numérique a mis en place un système de récupération et de réutilisation de la chaleur fatale. Ce système permet de récupérer 1000000 Wh en pleine capacité.

Critère : 8.10 - Le service numérique tient-il compte des contraintes externes pour minimiser l’impact environnemental des calculs et transferts de données asynchrones ?

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) décale les (sauvegarde, mises à jour, entraînement…) en fonction de la disponibilité de l’énergie électrique et de sa carbonation, de la charge du réseau internet et éventuellement en fonction de la disponibilité des ressources de calcul quand cela est pertinent.

Plus en détails, les paramétrages suivants ont été mis en place :

• Prise en compte des tensions sur l’approvisionnement énergétique : Oui
• Prise en compte de la disponibilité des ressources calculs : Oui
• Prise en compte des pics de sollicitation des réseaux : Oui

Critère : 9.1 - Le service numérique a-t-il interrogé la nécessité d’une phase d’entraînement pour éviter un usage non justifié et déraisonné ?

L’inclusion d’une phase d’entraînement pour le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) est justifiée par le besoin des cibles utilisatrices les Agents, les gens sympas.

Ainsi, les fonctionnalités Ma fonction 1, Ma fonction 2, Ma fonction 3 pour y répondre ne pouvaient être développées de façon optimale avec la recherche classique sans phase d’entraînement.

Les principaux gains pour les utilisateurs sont : Gains 1, Gains 2, Gains 3.

En conséquence, la fréquence d’entraînement ne dépassera pas : 3 fois tous les jours.

Critère : 9.2 - Le service numérique utilise-t-il une phase d’apprentissage avec un niveau de complexité minimisé et proportionné à l’usage effectif du service ?

Un état de l’art a été réalisé pour choisir la méthode d’apprentissage la plus sobre dont voici les principaux contours publics Méthode 1, Méthode 2, Méthode 3.

En cohérence, la méthode d’entraînement choisie comprend les caractéristiques suivantes Caractéristique 1, Caractéristique 2, Caractéristique 3.

Il s’agit de la méthode la plus sobre disponible pour réponse au besoin actuel selon les connaissances et l’état de la recherche actuel.

Critère : 9.3 - Le service numérique a-t-il mis en place des mécanismes visant à limiter la quantité d’entraînement nécessaire à son fonctionnement ?

Sur la base de l’état de l’art des modèles d’entraînement existant, le service numérique n’utilise pas un modèle préexistant (déjà entraîné ou pré-entraîné), en raison de Lorem.

Par ailleurs, les indicateurs suivants ont été mis en place pour adapter et jauger la quantité d’entraînement nécessaire aux réels besoins : Indicateurs 1, Indicateurs 2

Critère : 9.4 - Le service numérique limite-il la quantité de données utilisées pour la phase d’apprentissage au strict nécessaire ?

Le service numérique Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) intègre les enjeux de sobriété pour la gestion des données nécessaire à la phase d’entraînement.

Ainsi, les actions suivantes sont mises en place :

• Utilisation de bases de données existantes : Élément
• Limitation de la captation de nouvelles données : Élément
• Système de mise en cache et de compression : Élément

Critère : 9.5 - Le service numérique optimise-t-il l’occurrence de mise à jour et de réentraînement des modèles en fonction de ses besoins et des cibles utilisatrices ?

Le service a défini les paramètres suivants de déclenchement des mises à jour des modèles algorithmiques : Lorem

Des indicateurs de suivi ont été mis en place pour ajuster ces fréquences : Lorem

Il s’agit de l’option la plus frugale puisque : Lorem

Critère : 9.6 - Le service numérique utilise-t-il des techniques de compression pour les modèles utilisées lors de la phase d’entraînement ?

Les modèles utilisés pour l’entraînement sous-jacent au service numérique s’appuie sur les méthodes de compression suivantes : Lorem.

Ceux-ci permettent des gains d’efficacité en termes de : 30.

Critère : 9.7 - Le service numérique utilise-t-il une stratégie d’inférence optimisée en termes de consommation de ressources et des cibles utilisatrices ?

La phase d’inférence du service numérique est adaptée aux cibles utilisatrices, comme le montre les éléments suivants : Lorem

Des indicateurs de satisfaction sont mis en place : Lorem

La consommation de ressources représenterait : Lorem

Ces valeurs seront minimisées pour atteindre : Lorem

Les actions suivantes ont été mises en place pour atteindre cet objectif : Lorem